Droit d’auteur et Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du site https://clementz-2roues.fr faite sans l’autorisation expresse de la société M. Hervé CLEMENTZ est illicite. Toute utilisation d’informations provenant du site https://clementz-2roues.fr doit obligatoirement mentionner la source de l’information et l’adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Informations du site Internet

Les informations de ce site web, susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à la disposition des internautes qu’à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel. Bien qu’un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, la société M. Hervé CLEMENTZ ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. De même, le contenu auquel le site peut renvoyer (liens  » hypertexte « ) n’engage en aucun cas la responsabilité de la société M. Hervé CLEMENTZ.

Droit d’accès et de rectification

Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite  » Informatique et libertés « , vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. Contactez-nous à herve.clementz@orange.fr pour faire exercer ce droit.

Destination des informations recueillies

Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès du webmaster.

Responsabilités

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autre site ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

Tél : 03 69 21 67 26

 Mise à jour des mentions légales

La société M. Hervé CLEMENTZ se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. La société M. Hervé CLEMENTZ invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site https://clementz-2roues.fr afin d’en prendre connaissance. La consultation du site suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation. Les termes « le site » ou « les sites » désignent le site Internet de la société M. Hervé CLEMENTZ

Située à UNGERSHEIM, Haut-Rhin (68)

7 Impasse de la Vieille Thur – 68190 UNGERSHEIM